Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSPORTS
SAINT HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4046143
Date de dépôt :
10/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2023
ECOSPORTS de SAINT HONORE CORPORATION

Présentation de la marque ECOSPORTS

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT HONORE CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT HONORE CORPORATION domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINT HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS domicilié(e) 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France.

La marque ECOSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSPORTS est expirée depuis le 10 novembre 2023.

SAINT HONORE CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : MAXI BASKET NEWS , WASABEER , La Frégate , La Tête d'Or , Kérinou , LA FAUVETTE , TOMATO JUICE , VALEXTRA , LA COUR ROYALE , OUISTITEA


SAINT HONORE CORPORATION, Société à responsabilité limitée - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


SAINT HONORE CORPORATION, M. Géraud DELMAS - 53 RUE DU THEATRE - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.